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Autorisation d’urbanisme PC n°01104113L0004 à Bize-Minervois (11120) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°01104113L0004). Le projet est situé au CHEM de Saint Michel à Bize-Minervois (11120). Le projet se situe dans le département Aude, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 2 septembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 septembre 2013, autorise la création de 20 logements sur une parcelle de 6 991 m². La surface de plancher créée atteint 1 463 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 463 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM de Saint Michel, Bize-Minervois (11120).

Références cadastrales : A, 1545, A, 1526.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE L AUDE (SIREN 271100034, SIRET 27110003400013, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Carcassonne (11000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 463 m² · Variation nette totale : 1 463 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 463 m²0 m²0 m²0 m²1 463 m²1 463 m²
Total0 m²1 463 m²0 m²0 m²0 m²1 463 m²1 463 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés20
Répartition par typologie
Individuel groupé20
Répartition par taille
2 pièces4
3 pièces5
4 pièces11

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés20
Surface créée1 463 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 463 m²
Superficie du terrain6 991 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 463 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2013/09/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01104113L0004
  • Code commune INSEE : 11041 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bize-Minervois (11120). Les principaux éléments portent sur 20 logements, 1 463 m², 0 m² et parcelle de 6 991 m².