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Autorisation d’urbanisme PC n°04401415A1049 à LE BIGNON (44140) !

PC logements extension de surface sans transformation Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°04401415A1049). Le projet est situé au La Maison rouge à LE BIGNON (44140). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 22 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 décembre 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 1 420 m². La surface de plancher créée atteint 76 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : extension de surface sans transformation. La surface de plancher après travaux est de 76 m².

Localisation du projet

Adresse : La Maison rouge, LE BIGNON (44140).

Références cadastrales : ZA, 179, ZA, 327, ZA, 342.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

C.F.Y. HOLDING (SIREN 414872259, SIRET 41487225900026, APE 64.20Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité LE BIGNON (44140)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 76 m² · Variation nette totale : 76 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²76 m²0 m²0 m²0 m²76 m²76 m²
Total0 m²76 m²0 m²0 m²0 m²76 m²76 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée76 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)76 m²
Superficie du terrain1 420 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléeextension de surface sans transformation
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationnon rempli
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite76 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 novembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04401415A1049
  • Code commune INSEE : 44014 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à LE BIGNON (44140). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 76 m², 0 m² et parcelle de 1 420 m².