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Normandie
Calvados (14)
Biéville-Beuville
Détail PC 01406821R0059
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PC logements
nouvelle construction Architecte: non
Le permis n°01406821R0059 délivré le 2022/05/05 à BIEVILLE BEUVILLE autorise une construction neuve pour un programme de 1 610 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet Porté par B.G PROMOTION, le programme résidentiel autorise la construction de 1 610 m² sur 5 HAUTE RUE. Déposé au printemps 2022, autorisé le 5 mai 2022 par la commune de BIEVILLE BEUVILLE. Implanté 5 HAUTE RUE, à Bieville Beuville (14112), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par B.G PROMOTION.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 14 logements sur une parcelle de 3 022 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : non rempli. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 1 610 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 610 m² . L’ampleur des démolitions est modérée.
BIEVILLE BEUVILLE compte 3 738 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet Adresse : 5 HAUTE RUE, Bieville Beuville (14112).
Références cadastrales : AK, 129, AK, 130, AK, 131.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados .
Demandeur et maîtrise d’ouvrage B.G PROMOTION (SIREN 487865131, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels , localité CAEN (14000)).
Caractéristiques détaillées Surface avant travaux (totale) : 925 m² · Surface après travaux (totale) : 1 610 m² · Variation nette totale : 685 m²
Surfaces par destination Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation nette Après travaux Habitation 315 m² 1 610 m² 0 m² 315 m² 0 m² 1 295 m² 1 610 m² Autres locaux non résidentiels 610 m² 0 m² 0 m² 610 m² 0 m² -610 m² 0 m² Total 925 m² 1 610 m² 0 m² 925 m² 0 m² 685 m² 1 610 m² Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette .
Répartition et typologies des logements Total créés 14 Répartition par typologie Individuel groupé 14 Répartition par taille 3 pièces 1 4 pièces 10 5 pièces 2 6 pièces et + 1
Données techniques principales Destination principale Habitation Logements créés 14 Surface créée 1 610 m² Surface transformée 0 m² Surface supprimée 315 m² Surface après travaux (totale) 1 610 m² Superficie du terrain 3 022 m² Nature déclarée nouvelle construction Nature détaillée nouvelle construction Destination principale (normalisée) Habitation Type principal des logements plusieurs logements individuels Utilisation visée vente Type d’habitation non rempli Extension non Surélévation non Création de niveaux non
Faits clés
Surface construite 1 610 m²
Destination principale Habitation
Catégorie demandeur Promoteurs reconnus comme tels
Type principal logements plusieurs logements individuels
Date d'autorisation 2022/05/05
État d’avancement du projet Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte Numéro Sitadel : 01406821R0059 Code commune INSEE : 14068 - Voir la page commune Année de dépôt : 2021 Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2022 Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bieville Beuville (14112). Les travaux prévoient la création de 1 610 m² et des démolitions de 925 m²; la surface après travaux atteint 1 610 m². Le terrain couvre 3 022 m².
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Consulter toutes les données brutes de l'autorisation d'urbanisme
Description Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
25
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Basse-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
14
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Calvados
Code de la commune du lieu des travaux
14068
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)
PC
Numéro d'enregistrement de la DAU
01406821R0059
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-05-05
Date réelle d'ouverture de chantier
-
Date réelle d'achèvement des travaux
-
Année de dépôt de la DAU
2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier
-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-06
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel
Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
B.G PROMOTION
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
487865131
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale
-
Code postal du demandeur
14000
Localité du demandeur
CAEN
Indicateur de recours à un architecte
non
Numéro de voie du terrain
5
Type de voie du terrain
-
Libellé de la voie du terrain
HAUTE RUE
Lieu-dit du terrain
-
Localité du terrain
BIEVILLE BEUVILLE
Code postal du terrain
14112
sec_cadastre1
AK
num_cadastre1
129
sec_cadastre2
AK
num_cadastre2
130
sec_cadastre3
AK
num_cadastre3
131
Superficie du terrain
3022
Code zone opératoire
4
Nature du projet déclarée par le demandeur
nouvelle construction
Nature de projet détaillée
nouvelle construction
Destination principale
Habitation
Type principal des logements créés
plusieurs logements individuels
Type principal de transformation
-
Type principal des locaux d'origine transformés
-
Indicateur d'extension
non
Indicateur de surélévation
non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)
non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé
0
Utilisation visée des locaux à construire
vente
Type d’habitation principale ou secondaire
non rempli
Type d’annexe
7
Présence d’une piscine dans le projet
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Présence d’un garage dans le projet
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Présence d’une véranda dans le projet
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Présence d’un abri de jardin dans le projet
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Présence d’une autre annexe dans le projet
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Type de résidence
9
Présence d’une résidence pour personnes âgées
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Présence d’une résidence étudiante
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Présence d’une résidence de tourisme
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Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale
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Présence d’une résidence sociale
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Présence d’une résidence pour personnes handicapées
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Présence d’un autre type de résidence
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Nombre total de logements créés
14
Nombre de logements individuels créés
14
Nombre de logements collectifs créés
0
Nombre de logements individuels purs créés
-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)
14
Nombre de logements en résidence créés
-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence
0
Nombre de logements démolis
0
Nombre de logements de 1 pièce créés
0
Nombre de logements de 2 pièces créés
0
Nombre de logements de 3 pièces créés
1
Nombre de logements de 4 pièces créés
10
Nombre de logements de 5 pièces créés
2
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés
1
Nb de logements locatifs sociaux
0
Nb de logements aidé (hors ptz)
0
Nb de logements ptz
0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux
315
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite
1610
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation
0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)
315
Surface de plancher de la destination Habitation transformée
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux
610
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation
0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie
610
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée
0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée
0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée
0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée
0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée
0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée
0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée
0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée
0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée
0
SURF_CONSTRUCTION
1610
COMM_NORM
14068
Tableau des données brutes de l'autorisation.