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Autorisation d’urbanisme PC n°03003921N0005 à BEZOUCE (30320) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°03003921N0005). Le projet est situé au Rue DU PIGEONNIER à BEZOUCE (30320). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 5 juillet 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 5 juillet 2021, autorise la création de 14 logements sur une parcelle de 2 851 m². La surface de plancher créée atteint 1 445 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 445 m².

Localisation du projet

Adresse : Rue DU PIGEONNIER, BEZOUCE (30320).

Références cadastrales : AE, 6, AE, 194, AE, 195.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : PIOLENC.

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 445 m² · Variation nette totale : 785 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²642 m²0 m²0 m²0 m²642 m²642 m²
Autres locaux non résidentiels660 m²803 m²0 m²660 m²0 m²143 m²803 m²
Total660 m²1 445 m²0 m²660 m²0 m²785 m²1 445 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés14
Répartition par typologie
Individuel groupé14
Répartition par taille
2 pièces5
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés14
Surface créée1 445 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 445 m²
Superficie du terrain2 851 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite803 m²
Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/07/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03003921N0005
  • Code commune INSEE : 30039 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juillet 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEZOUCE (30320). Les principaux éléments portent sur 14 logements, 1 445 m², 0 m² et parcelle de 2 851 m².