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Permis de construire à Bezannes (51430) - 3 021 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05105821K0015 délivré le 2021/11/24 à BEZANNES autorise une construction neuve pour un programme de 3 021 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par PLURIAL NOVILIA, le programme résidentiel autorise la construction de 3 021 m² sur ANGLE DE LA RUE RAYMOND MA. Déposé au printemps 2021, autorisé le 24 novembre 2021 par la commune de BEZANNES. Implanté ANGLE DE LA RUE RAYMOND MA, à Bezannes (51430), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de LOTISSEMENT ""LE PRE CARRE"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par PLURIAL NOVILIA.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 48 logements sur une parcelle de 7 646 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 3 021 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 3 021 m².

BEZANNES compte 4 011 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : ANGLE DE LA RUE RAYMOND MA, Bezannes (51430).

Références cadastrales : AL, 835, AL, 836.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PLURIAL NOVILIA (SIREN 335480679, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité REIMS CEDEX (51723)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 3 021 m² · Variation nette totale : 3 021 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 021 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 021 m²	3 021 m²
Total	0 m²	3 021 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 021 m²	3 021 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	48
Individuel groupé	48

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	48
Surface créée	3 021 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	3 021 m²
Superficie du terrain	7 646 m²
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite3 021 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurOrganismes HLM

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2021/11/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2022.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05105821K0015
Code commune INSEE : 51058 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2021
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bezannes (51430). Les travaux prévoient la création de 3 021 m²; la surface après travaux atteint 3 021 m². Le terrain couvre 7 646 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	51
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Marne
Code de la commune du lieu des travaux	51058
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05105821K0015
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2021-11-24
Date réelle d'ouverture de chantier	2022-06-27
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2021
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2021-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2022-12
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-12
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Organismes HLM
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5546
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	PLURIAL NOVILIA
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	335480679
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	51723
Localité du demandeur	REIMS CEDEX
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	ANGLE DE LA RUE RAYMOND MA
Lieu-dit du terrain	LOTISSEMENT ""LE PRE CARRE""
Localité du terrain	BEZANNES
Code postal du terrain	51430
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	835
sec_cadastre2	AL
num_cadastre2	836
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	7646
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	0
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	48
Nombre de logements individuels créés	48
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	48
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	0
Nombre de logements de 3 pièces créés	0
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	48
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3021
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	3021