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Permis de construire à Bezannes (51430) - 4 353 m² destination Habitation autorisé en 2015

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°05105815J0051 délivré le 2015/07/30 à Bezannes autorise une construction neuve pour un programme de 4 353 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par BOUYGUES IMMOBILIER, le programme résidentiel autorise la construction de 4 353 m² sur RUE ALFRED KASTLER ET. Déposé en été 2015, autorisé le 30 juillet 2015 par la commune de Bezannes. Implanté RUE ALFRED KASTLER ET, à Bezannes (51430), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne, dans le secteur de AV. ALCIDE DE GASPERI.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par BOUYGUES IMMOBILIER.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 69 logements sur une parcelle de 5 992 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 4 353 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 4 353 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Bezannes compte 4 011 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE ALFRED KASTLER ET, Bezannes (51430).

Références cadastrales : AL, 591, AL, 589, AL, 586.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BOUYGUES IMMOBILIER (SIREN 562091546, APE 41.10A, catégorie juridique 5599, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité Reims (51100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 353 m² · Variation nette totale : 4 353 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	4 353 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 353 m²	4 353 m²
Total	0 m²	4 353 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 353 m²	4 353 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	69
Collectif (hors résidence)	69
Répartition par taille
1 pièce	3
2 pièces	21
3 pièces	34
4 pièces	11

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	69
Surface créée	4 353 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 353 m²
Superficie du terrain	5 992 m²
Nombre de niveaux	3
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 353 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2015/07/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 mars 2016.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05105815J0051
Code commune INSEE : 51058 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bezannes (51430). Les travaux prévoient la création de 4 353 m²; la surface après travaux atteint 4 353 m². Le terrain couvre 5 992 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	51
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Marne
Code de la commune du lieu des travaux	51058
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05105815J0051
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-07-30
Date réelle d'ouverture de chantier	2016-03-16
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2015-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2016-08
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-08
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs reconnus comme tels
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	41.10A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5599
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	BOUYGUES IMMOBILIER
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	562091546
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	51100
Localité du demandeur	Reims
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	ALFRED KASTLER ET
Lieu-dit du terrain	AV. ALCIDE DE GASPERI
Localité du terrain	Bezannes
Code postal du terrain	51430
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	591
sec_cadastre2	AL
num_cadastre2	589
sec_cadastre3	AL
num_cadastre3	586
Superficie du terrain	5992
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	3
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	69
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	69
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	69
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	3
Nombre de logements de 2 pièces créés	21
Nombre de logements de 3 pièces créés	34
Nombre de logements de 4 pièces créés	11
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	4353
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	4353