← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bezannes

Permis de construire à Bezannes (51430) - 3 750 m² destination Habitation autorisé en 2014

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°05105814J0003 délivré le 2014/10/09 à Bezannes autorise une construction neuve pour un programme de 4 065 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par COTE-IMMO, le programme résidentiel autorise la construction de 4 065 m² sur RUE VICTOR DE BROGLIE. Déposé au printemps 2014, autorisé le 9 octobre 2014 par la commune de Bezannes. Implanté RUE VICTOR DE BROGLIE, à Bezannes (51430), dans le département d’Marne, en Champagne-Ardenne.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par COTE-IMMO.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 67 logements sur une parcelle de 4 065 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T1. La création de surface atteint 4 065 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 3 750 m² d’habitation et 315 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 4 065 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Bezannes compte 4 011 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE VICTOR DE BROGLIE, Bezannes (51430).

Références cadastrales : AL, 136.

Région : Champagne-Ardenne • Département : Marne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COTE-IMMO (SIREN 453479107, SIRET 45347910700030, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Reims (51100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 4 065 m² · Variation nette totale : 4 065 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	3 750 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 750 m²	3 750 m²
Autres locaux non résidentiels	0 m²	315 m²	0 m²	0 m²	0 m²	315 m²	315 m²
Total	0 m²	4 065 m²	0 m²	0 m²	0 m²	4 065 m²	4 065 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	67
Collectif (hors résidence)	67
Répartition par taille
1 pièce	16
2 pièces	28
3 pièces	16
4 pièces	4
5 pièces	3

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	67
Surface créée	4 065 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	4 065 m²
Superficie du terrain	4 065 m²
Nombre de niveaux	4
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	collectif hors résidence
Utilisation visée	vente
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite4 065 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)

Type principal logementscollectif hors résidence

Date d'autorisation2014/10/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 février 2015.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05105814J0003
Code commune INSEE : 51058 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2014
Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bezannes (51430). Les travaux prévoient la création de 4 065 m²; la surface après travaux atteint 4 065 m². Le terrain couvre 4 065 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Bezannes (51430)

Autres permis de construire de logements dans la commune

2025 - Rue des Letis - diminution de surface sans transformation - 851 m² Habitation
2024 - Allee Selma Lagerlof - nouvelle construction - 120 m² Habitation
2024 - RUE VICTOR LAMBERT - extension de surface sans transformation - 177 m² Habitation
2024 - rue de la gazette - nouvelle construction - 180 m² Habitation
2023 - RUE ALBERT CAMUS - nouvelle construction - 240 m² Habitation
2023 - Allee Pearl Buck - nouvelle construction - 196 m² Habitation
2023 - RUE ALFRED KASTLER - nouvelle construction - 2 050 m² Habitation
2023 - ALL RITA LEVI-MONTALCINI - nouvelle construction - 192 m² Habitation

Voir toutes les autorisations à Bezannes

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	21
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Champagne-Ardenne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	51
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Marne
Code de la commune du lieu des travaux	51058
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	05105814J0003
Etat d'avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2014-10-09
Date réelle d'ouverture de chantier	2015-02-16
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2014
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2014-04
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2014-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2015-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2017-10
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Promoteurs (SAI)
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.10Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COTE-IMMO
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	453479107
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	45347910700030
Code postal du demandeur	51100
Localité du demandeur	Reims
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	RUE
Libellé de la voie du terrain	VICTOR DE BROGLIE
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	Bezannes
Code postal du terrain	51430
sec_cadastre1	AL
num_cadastre1	136
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	4065
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	collectif hors résidence
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	4
Utilisation visée des locaux à construire	vente
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	67
Nombre de logements individuels créés	0
Nombre de logements collectifs créés	67
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	-
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	67
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	16
Nombre de logements de 2 pièces créés	28
Nombre de logements de 3 pièces créés	16
Nombre de logements de 4 pièces créés	4
Nombre de logements de 5 pièces créés	3
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	0
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	3750
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	315
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	4065