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Autorisation d’urbanisme PC n°00104320A0048 à BEYNOST (01700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00104320A0048). Le projet est situé au 627 CHEMIN DE LA SEREINE à BEYNOST (01700). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 8 mars 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 8 mars 2021, autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 1 065 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 302 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 302 m².

Localisation du projet

Adresse : 627 CHEMIN DE LA SEREINE, BEYNOST (01700).

Références cadastrales : AM, 1133.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : AMBERIEU EN BUGEY (01500).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 302 m² · Variation nette totale : 213 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation89 m²302 m²0 m²89 m²0 m²213 m²302 m²
Total89 m²302 m²0 m²89 m²0 m²213 m²302 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Individuel groupé2
Répartition par taille
6 pièces et +2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Logements supprimés1
Surface créée302 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée89 m²
Surface après travaux (totale)302 m²
Superficie du terrain1 065 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite302 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2021/03/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00104320A0048
  • Code commune INSEE : 01043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEYNOST (01700). Les principaux éléments portent sur 2 logements, 302 m², 0 m² et parcelle de 1 065 m².