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Autorisation d’urbanisme PC n°00104319A0063 à BEYNOST (01700) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°00104319A0063). Le projet est situé au CHATEAU DU SOLEIL / CHEMIN à BEYNOST (01700). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 juin 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 22 juin 2020, autorise la création de 62 logements sur une parcelle de 19 419 m². La surface de plancher créée atteint 5 900 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 5 900 m².

Localisation du projet

Adresse : CHATEAU DU SOLEIL / CHEMIN, BEYNOST (01700).

Références cadastrales : AM, 1054, AM, 176.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EUROPEAN HOMES CENTRE (SIREN 479322562, SIRET 47932256200014, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité PARIS (75001)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 5 900 m² · Variation nette totale : 5 900 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²5 900 m²0 m²0 m²0 m²5 900 m²5 900 m²
Total0 m²5 900 m²0 m²0 m²0 m²5 900 m²5 900 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés62
Répartition par typologie
Individuel groupé34
Collectif (hors résidence)28
Répartition par taille
3 pièces20
4 pièces25
5 pièces17

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés62
Surface créée5 900 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)5 900 m²
Superficie du terrain19 419 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite5 900 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2020/06/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 26 décembre 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00104319A0063
  • Code commune INSEE : 01043 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BEYNOST (01700). Les principaux éléments portent sur 62 logements, 5 900 m², 0 m² et parcelle de 19 419 m².