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Autorisation d’urbanisme PC n°0380421520003 à Bevenais (38690) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°0380421520003). Le projet est situé au CHEM de La Haute Charrriere à Bevenais (38690). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 11 mai 2015, autorise la création de 1 logement sur une parcelle de 397 m². La surface de plancher créée atteint 0 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 258 m².

Localisation du projet

Adresse : CHEM de La Haute Charrriere, Bevenais (38690).

Références cadastrales : AC, 276.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL BOZON MICHEL (SIREN 481905594, SIRET 48190559400018, APE 41.20A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Burcin (38690)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 258 m² · Variation nette totale : -48 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation16 m²0 m²242 m²0 m²0 m²242 m²258 m²
Agricole0 m²0 m²0 m²0 m²242 m²-242 m²-242 m²
Autres locaux non résidentiels290 m²0 m²0 m²48 m²0 m²-48 m²242 m²
Total306 m²0 m²242 m²48 m²242 m²-48 m²258 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
6 pièces et +1

Données techniques principales

Destination principaleHébergement hôtelier
Logements créés1
Surface créée0 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)258 m²
Superficie du terrain397 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Hébergement hôtelier
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHébergement hôtelier
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2015/05/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0380421520003
  • Code commune INSEE : 38042 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Bevenais (38690). Les principaux éléments portent sur 1 logement, 0 m², 0 m² et parcelle de 397 m².