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Permis de construire à Beuzec-Cap-Sizun (29790) - 185 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°0290082300005 délivré le 2023/05/10 à Beuzec-Cap-Sizun autorise une construction neuve pour un programme de 185 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par DOUARNENEZ HABITAT, le programme résidentiel autorise la construction de 185 m² sur Route de Kerodoret. Déposé au printemps 2023, autorisé le 10 mai 2023 par la commune de Beuzec-Cap-Sizun. Implanté Route de Kerodoret, à Beuzec-Cap-Sizun (29790), dans le département d’Finistère, en Bretagne, dans le secteur de Lotissement QuartierPrat-Al-Lenn LOT N.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DOUARNENEZ HABITAT.

Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 379 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 185 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 185 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Beuzec-Cap-Sizun compte 1 012 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Kerodoret, Beuzec-Cap-Sizun (29790).

Références cadastrales : ZH, 364.

Région : Bretagne • Département : Finistère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOUARNENEZ HABITAT (SIREN 272900028, SIRET 27290002800031, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité DOUARNENEZ (29100)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 185 m² · Variation nette totale : 185 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation nette	Après travaux
Habitation	0 m²	185 m²	0 m²	0 m²	0 m²	185 m²	185 m²
Total	0 m²	185 m²	0 m²	0 m²	0 m²	185 m²	185 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Répartition par typologie
Total créés	3
Individuel groupé	3
Répartition par taille
2 pièces	2
3 pièces	1

Données techniques principales

Destination principale	Habitation
Logements créés	3
Surface créée	185 m²
Surface transformée	0 m²
Surface supprimée	0 m²
Surface après travaux (totale)	185 m²
Superficie du terrain	379 m²
Nombre de niveaux	2
Nature déclarée	nouvelle construction
Nature détaillée	nouvelle construction
Destination principale (normalisée)	Habitation
Type principal des logements	plusieurs logements individuels
Utilisation visée	location
Type d’habitation	résidence principale
Extension	non
Surélévation	non
Création de niveaux	non

Faits clés

Surface construite185 m²

Destination principaleHabitation

Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI

Type principal logementsplusieurs logements individuels

Date d'autorisation2023/05/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 0290082300005
Code commune INSEE : 29008 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Beuzec-Cap-Sizun (29790). Les travaux prévoient la création de 185 m²; la surface après travaux atteint 185 m². Le terrain couvre 379 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	53
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bretagne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	29
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Finistère
Code de la commune du lieu des travaux	29008
Type de DAU -- demande d'autorisation d'urbanisme (PC ou DP généralement, rarement PA)	PC
Numéro d'enregistrement de la DAU	0290082300005
Etat d'avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-05-10
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-05
Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel	Bailleurs sociaux SAI
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	68.20A
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	4140
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	DOUARNENEZ HABITAT
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	272900028
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	27290002800031
Code postal du demandeur	29100
Localité du demandeur	DOUARNENEZ
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Route de Kerodoret
Lieu-dit du terrain	Lotissement QuartierPrat-Al-Lenn LOT N
Localité du terrain	Beuzec-Cap-Sizun
Code postal du terrain	29790
sec_cadastre1	ZH
num_cadastre1	364
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	379
Code zone opératoire	4
Nature du projet déclarée par le demandeur	nouvelle construction
Nature de projet détaillée	nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Type principal des logements créés	plusieurs logements individuels
Type principal de transformation	-
Type principal des locaux d'origine transformés	-
Indicateur d'extension	non
Indicateur de surélévation	non
Indicateur de création de niveau(x) supplémentaire(s)	non
Nombre de niveaux du bâtiment le plus élevé	2
Utilisation visée des locaux à construire	location
Type d’habitation principale ou secondaire	résidence principale
Type d’annexe	7
Présence d’une piscine dans le projet	false
Présence d’un garage dans le projet	false
Présence d’une véranda dans le projet	false
Présence d’un abri de jardin dans le projet	false
Présence d’une autre annexe dans le projet	false
Type de résidence	9
Présence d’une résidence pour personnes âgées	false
Présence d’une résidence étudiante	false
Présence d’une résidence de tourisme	false
Présence d’une résidence hôtelière à vocation sociale	false
Présence d’une résidence sociale	false
Présence d’une résidence pour personnes handicapées	false
Présence d’un autre type de résidence	false
Nombre total de logements créés	3
Nombre de logements individuels créés	3
Nombre de logements collectifs créés	0
Nombre de logements individuels purs créés	-
Nombre de logements individuels groupés créés (hors résidence)	3
Nombre de logements en résidence créés	-
Nombre de logements collectifs créés hors résidence	0
Nombre de logements démolis	0
Nombre de logements de 1 pièce créés	0
Nombre de logements de 2 pièces créés	2
Nombre de logements de 3 pièces créés	1
Nombre de logements de 4 pièces créés	0
Nombre de logements de 5 pièces créés	0
Nombre de logements de 6 pièces et plus créés	0
Nb de logements locatifs sociaux	3
Nb de logements aidé (hors ptz)	0
Nb de logements ptz	0
Surface de plancher de la destination Habitation existante avant travaux	0
Surface de plancher de la destination Habitation nouvelle construite	185
Surface de plancher de la destination Habitation issue d'une transformation	0
Surface de plancher de la destination Habitation supprimée (démolie)	0
Surface de plancher de la destination Habitation transformée	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) existante avant travaux	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) nouvelle construite	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) issue d'une transformation	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) démolie	0
Surface de plancher de locaux non résidentiels (i.e. autres que d'habitation) transformée	0
Surface de plancher de la destination Hébergement hôtelier transformée	0
Surface de plancher de la destination Bureau transformée	0
Surface de plancher de la destination Commerce transformée	0
Surface de plancher de la destination Artisanat transformée	0
Surface de plancher de la destination Industrie transformée	0
Surface de plancher de la destination Exploitation agricole ou forestière transformée	0
Surface de plancher de la destination Entrepôt transformée	0
Surface de plancher de la destination Services publics ou d'intérêt collectif transformée	0
SURF_CONSTRUCTION	185