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Permis de construire à Bessoncourt (90160) - 782 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°09001224A0009 délivré le 2025/02/24 à Bessoncourt autorise une construction neuve pour un programme de 782 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 782 m² sur Rue des Violettes. Déposé en hiver 2024, autorisé le 24 février 2025 par la commune de Bessoncourt. Implanté Rue des Violettes, à Bessoncourt (90160), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 12 logements sur une parcelle de 2 355 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 782 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 782 m².

Bessoncourt compte 1 297 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue des Violettes, Bessoncourt (90160).

Références cadastrales : D, 734, D, 760, D, 763.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Bailleurs sociaux SAI, localité LUTTERBACH (68460)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 782 m² · Variation nette totale : 782 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²782 m²0 m²0 m²0 m²782 m²782 m²
Total0 m²782 m²0 m²0 m²0 m²782 m²782 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces6

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée782 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)782 m²
Superficie du terrain2 355 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite782 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurBailleurs sociaux SAI
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09001224A0009
  • Code commune INSEE : 90012 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bessoncourt (90160). Les travaux prévoient la création de 782 m²; la surface après travaux atteint 782 m². Le terrain couvre 2 355 m².

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