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Permis de construire à Bessieres (31660) - 83 m² destination Habitation autorisé en 2023

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03106623W0006 délivré le 2023/04/18 à BESSIERES autorise une construction neuve pour un programme de 83 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par RF IMMO 1, le programme résidentiel autorise la construction de 83 m² sur 128 RUE DE LA BERGERO. Déposé en hiver 2023, autorisé le 18 avril 2023 par la commune de BESSIERES. Implanté 128 RUE DE LA BERGERO, à Bessieres (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par RF IMMO 1.

Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 394 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 83 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 83 m².

BESSIERES compte 4 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 128 RUE DE LA BERGERO, Bessieres (31660).

Références cadastrales : B, 5045.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RF IMMO 1 (SIREN 922303326, SIRET 92230332600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESSIERES (31660)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 83 m² · Variation nette totale : 83 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Total0 m²83 m²0 m²0 m²0 m²83 m²83 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés1
Répartition par typologie
Individuel pur1
Répartition par taille
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés1
Surface créée83 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)83 m²
Superficie du terrain394 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsun logement individuel
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite83 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2023/04/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 juin 2023. L’achèvement a été déclaré le 1 février 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03106623W0006
  • Code commune INSEE : 31066 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 avril 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bessieres (31660). Les travaux prévoient la création de 83 m²; la surface après travaux atteint 83 m². Le terrain couvre 394 m².

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