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Permis de construire à Bessieres (31660) - 313 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°03106620W0012 délivré le 2020/05/07 à BESSIERES autorise une construction neuve pour un programme de 359 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel autorise la construction de 313 m² sur 204 CHE DE BALZA. Déposé au printemps 2020, autorisé le 7 mai 2020 par la commune de BESSIERES. Implanté 204 CHE DE BALZA, à Bessieres (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ""LA BERGERO"".

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).

Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 2 173 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 313 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 359 m².

BESSIERES compte 4 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 204 CHE DE BALZA, Bessieres (31660).

Références cadastrales : B, 2308, B, 2335, B, 2337.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : BESSIERES (31660).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 46 m² · Surface après travaux (totale) : 359 m² · Variation nette totale : 313 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation46 m²313 m²0 m²0 m²0 m²313 m²359 m²
Total46 m²313 m²0 m²0 m²0 m²313 m²359 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés6
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)6
Répartition par taille
2 pièces2
3 pièces4

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés6
Surface créée313 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)359 m²
Superficie du terrain2 173 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite359 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/05/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 7 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 10 mai 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 16 mois 3 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03106620W0012
  • Code commune INSEE : 31066 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mai 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bessieres (31660). Les travaux prévoient la création de 313 m²; la surface après travaux atteint 359 m². Le terrain couvre 2 173 m².

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