Permis de construire à Bessieres (31660) - 2 843 m² destination Habitation autorisé en 2018
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: non
Le permis n°03106618W0025 délivré le 2018/10/04 à BESSIERES autorise une construction neuve pour un programme de 2 843 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 843 m² sur CH DE DOUCE DAME. Déposé en été 2018, autorisé le 4 octobre 2018 par la commune de BESSIERES. Implanté CH DE DOUCE DAME, à Bessieres (31660), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de ""AL GRAND CAMI"".
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 32 logements sur une parcelle de 10 496 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 2 843 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 843 m².
BESSIERES compte 4 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : CASTELNAUDARY (11400).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 843 m² · Variation nette totale : 2 843 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
2 843 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 843 m²
2 843 m²
Total
0 m²
2 843 m²
0 m²
0 m²
0 m²
2 843 m²
2 843 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
32
Répartition par typologie
Individuel groupé
32
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
32
Surface créée
2 843 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
2 843 m²
Superficie du terrain
10 496 m²
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
plusieurs logements individuels
Utilisation visée
vente
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite2 843 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bessieres (31660). Les travaux prévoient la création de 2 843 m²; la surface après travaux atteint 2 843 m². Le terrain couvre 10 496 m².
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