Permis de construire à Bessenay (69690) - 486 m² destination Hébergement hôtelier autorisé en 2018
Le permis n°0690211800005 délivré le 2018/11/12 à BESSENAY autorise une transformation sans extension pour un programme hôtelier de 486 m².
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (294 m²). Déposé à l'automne 2018, autorisé le 12 novembre 2018 par la commune de BESSENAY. Implanté 18 Rue Chanel, à Bessenay (69690), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
L’opération consiste en une réhabilitation sans extension. Il s’agit d’un établissement d’accueil touristique. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 514 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : non rempli. Il n’y a pas de création de surface; le projet porte principalement sur des transformations (147 m² issues de transformation, 147 m² transformées). La reconversion est d’ampleur limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 147 m² d’habitation et 339 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 486 m².
BESSENAY compte 2 348 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 18 Rue Chanel, Bessenay (69690).
Références cadastrales : 0C, 568, 0C, 569.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : BESSENAY (69690).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 486 m² · Surface après travaux (totale) : 486 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | 147 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 486 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 147 m² | -147 m² | 339 m² |
| Total | 486 m² | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 147 m² | 0 m² | 486 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Détail des transformations des locaux non résidentiels
| Destination | Transformée |
|---|---|
| Artisanat | 147 m² |
| Total détail | 147 m² |
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Hébergement hôtelier |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 0 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 486 m² |
| Superficie du terrain | 514 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation sans extension ni diminution de surface |
| Destination principale (normalisée) | Hébergement hôtelier |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | non rempli |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2019.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0690211800005
- Code commune INSEE : 69021 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bessenay (69690). Les travaux prévoient des transformations pour 294 m²; la surface après travaux atteint 486 m². Le terrain couvre 514 m².
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