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Autorisation d’urbanisme PC n°09506016B0009 à BESSANCOURT (95550) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°09506016B0009). Le projet est situé au 0011 RUE DES GENETES à BESSANCOURT (95550). Le projet se situe dans le département Val-d'Oise, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 30 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 30 août 2016, autorise la création de 57 logements sur une parcelle de 8 987 m². La surface de plancher créée atteint 3 748 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 3 748 m².

Localisation du projet

Adresse : 0011 RUE DES GENETES, BESSANCOURT (95550).

Références cadastrales : BA, 614, BA, 616, BA, 617.

Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCCV LES GLYCINES (SIREN 813667904, SIRET 81366790400011, APE 41.10D, catégorie juridique 5460, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BEAUVAIS (60000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 3 748 m² · Variation nette totale : -12 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation86 m²3 748 m²0 m²86 m²0 m²3 662 m²3 748 m²
Autres locaux non résidentiels3 674 m²0 m²0 m²3 674 m²0 m²-3 674 m²0 m²
Total3 760 m²3 748 m²0 m²3 760 m²0 m²-12 m²3 748 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés57
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)57
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces16
3 pièces20
4 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés57
Surface créée3 748 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée86 m²
Surface après travaux (totale)3 748 m²
Superficie du terrain8 987 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/08/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09506016B0009
  • Code commune INSEE : 95060 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BESSANCOURT (95550). Les principaux éléments portent sur 57 logements, 3 748 m², 0 m² et parcelle de 8 987 m².