Permis de construire à Bessancourt (95550) - 170 m² destination Habitation autorisé en 2013
PC logementsnouvelle constructionArchitecte: oui
Le permis n°09506012B0035 délivré le 2013/03/27 à Bessancourt autorise une construction neuve pour un programme de 227 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI AMIVET95, le programme résidentiel autorise la construction de 227 m² sur 9 AV de Paris. Déposé en hiver 2013, autorisé le 27 mars 2013 par la commune de Bessancourt. Implanté 9 AV de Paris, à Bessancourt (95550), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI AMIVET95.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 421 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T6+. La création de surface atteint 227 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 170 m² d’habitation et 57 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 227 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Bessancourt compte 8 172 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SCI AMIVET95 (SIREN 512328345, SIRET 51232834500016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Mery-sur-Oise (95540)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 227 m² · Variation nette totale : 227 m²
Surfaces par destination
Destination
Avant
Créée
Issue transfo
Démolie
Transformée
Variation nette
Après travaux
Habitation
0 m²
170 m²
0 m²
0 m²
0 m²
170 m²
170 m²
Autres locaux non résidentiels
0 m²
57 m²
0 m²
0 m²
0 m²
57 m²
57 m²
Total
0 m²
227 m²
0 m²
0 m²
0 m²
227 m²
227 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.
Répartition et typologies des logements
Total créés
1
Répartition par typologie
Individuel groupé
1
Répartition par taille
6 pièces et +
1
Données techniques principales
Destination principale
Habitation
Logements créés
1
Surface créée
227 m²
Surface transformée
0 m²
Surface supprimée
0 m²
Surface après travaux (totale)
227 m²
Superficie du terrain
421 m²
Nombre de niveaux
2
Nature déclarée
nouvelle construction
Nature détaillée
nouvelle construction
Destination principale (normalisée)
Habitation
Type principal des logements
un logement individuel
Utilisation visée
non rempli
Type d’habitation
résidence principale
Extension
non
Surélévation
non
Création de niveaux
non
Faits clés
Surface construite227 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementsun logement individuel
Date d'autorisation2013/03/27
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 septembre 2013.
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mars 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Bessancourt (95550). Les travaux prévoient la création de 227 m²; la surface après travaux atteint 227 m². Le terrain couvre 421 m².
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