← Retour à la liste des autorisations sur la commune Bésayes

Autorisation d’urbanisme PC n°02604918V0004 à BESAYES (26300) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02604918V0004). Le projet est situé au de la Panetiere à BESAYES (26300). Le projet se situe dans le département Drôme, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 18 octobre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 18 octobre 2018, autorise la création de 10 logements sur une parcelle de 8 368 m². La surface de plancher créée atteint 702 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 702 m².

Localisation du projet

Adresse : de la Panetiere, BESAYES (26300).

Références cadastrales : ZM, 273.

Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE VERCORS (SIREN 499906469, SIRET 49990646900014, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité SAINT-DESIRAT (07340)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 702 m² · Variation nette totale : 702 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²429 m²0 m²0 m²0 m²429 m²429 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²273 m²0 m²0 m²0 m²273 m²273 m²
Total0 m²702 m²0 m²0 m²0 m²702 m²702 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés10
Répartition par typologie
En résidence10
Répartition par taille
1 pièce10

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés10
Surface créée702 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)702 m²
Superficie du terrain8 368 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite273 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/10/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 11 mars 2024.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02604918V0004
  • Code commune INSEE : 26049 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 octobre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BESAYES (26300). Les principaux éléments portent sur 10 logements, 702 m², 0 m² et parcelle de 8 368 m².