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Autorisation d’urbanisme PC n°02505624B0147 à Besancon (25000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505624B0147). Le projet est situé au 7 rue henri et maurice baigu à Besancon (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 7 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 février 2025, autorise la création de 9 logements sur une parcelle de 1 666 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 798 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 798 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 7 rue henri et maurice baigu, Besancon (25000).

Références cadastrales : BH, 567, BH, 567, BH, 568.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ALJEM INVEST (SIREN 838699502, SIRET 83869950200020, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 798 m² · Variation nette totale : 571 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation227 m²622 m²0 m²227 m²0 m²395 m²622 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²176 m²0 m²0 m²0 m²176 m²176 m²
Total227 m²798 m²0 m²227 m²0 m²571 m²798 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés9
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)9
Répartition par taille
1 pièce2
3 pièces6
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés9
Logements supprimés1
Surface créée798 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée227 m²
Surface après travaux (totale)798 m²
Superficie du terrain1 666 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite176 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/02/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505624B0147
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Besancon (25000). Les principaux éléments portent sur 9 logements, 798 m², 0 m² et parcelle de 1 666 m².