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Permis de construire à Besancon (25000) - 955 m² destination Habitation autorisé en 2025

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02505624B0135 délivré le 2025/02/28 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 955 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 955 m² sur rue Abraham Louis Breguet. Déposé en été 2024, autorisé le 28 février 2025 par la commune de BESANCON. Implanté rue Abraham Louis Breguet, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 11 logements sur une parcelle de 5 996 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T5. La création de surface atteint 955 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 955 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Abraham Louis Breguet, Besancon (25000).

Références cadastrales : MW, 487, MW, 471, MW, 491.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE (SIREN 444473375, SIRET 44447337500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 955 m² · Variation nette totale : 955 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²955 m²0 m²0 m²0 m²955 m²955 m²
Total0 m²955 m²0 m²0 m²0 m²955 m²955 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés11
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)11
Répartition par taille
4 pièces8
5 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés11
Surface créée955 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)955 m²
Superficie du terrain5 996 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite955 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2025/02/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505624B0135
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 955 m²; la surface après travaux atteint 955 m². Le terrain couvre 5 996 m².

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