← Retour à la liste des autorisations sur la commune Besançon

Permis de construire à Besancon (25000) - 765 m² destination Habitation autorisé en 2024

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Le permis n°02505624B0104 délivré le 2024/12/12 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 791 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par CMA CONSTRUCTION, le programme résidentiel autorise la construction de 765 m² sur 5 chemin des Ragots. Déposé en été 2024, autorisé le 12 décembre 2024 par la commune de BESANCON. Implanté 5 chemin des Ragots, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CMA CONSTRUCTION.

Ce permis de construire autorise la création de 7 logements sur une parcelle de 2 291 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 765 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 791 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 5 chemin des Ragots, Besancon (25000).

Références cadastrales : CY, 223.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CMA CONSTRUCTION (SIREN 879228344, SIRET 87922834400039, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité 25220 (CHALE)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 26 m² · Surface après travaux (totale) : 791 m² · Variation nette totale : 765 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation26 m²765 m²0 m²0 m²0 m²765 m²791 m²
Total26 m²765 m²0 m²0 m²0 m²765 m²791 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés7
Répartition par typologie
Individuel groupé7

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés7
Surface créée765 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)791 m²
Superficie du terrain2 291 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite791 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2024/12/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505624B0104
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 décembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 765 m²; la surface après travaux atteint 791 m². Le terrain couvre 2 291 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Besançon (25000)

Autres permis de construire de logements dans la commune

Voir toutes les autorisations à Besançon