Permis de construire à Besancon (25000) - 1 504 m² destination Habitation autorisé en 2025
Le permis n°02505624B0061 délivré le 2025/06/06 à Besancon autorise une construction neuve pour un programme de 1 504 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par MORTEAU CONSTRUCTIONS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 504 m² sur 44 chemin de la vosselle. Déposé au printemps 2024, autorisé le 6 juin 2025 par la commune de Besancon. Implanté 44 chemin de la vosselle, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par MORTEAU CONSTRUCTIONS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 5 002 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 1 504 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 1 504 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 44 chemin de la vosselle, Besancon (25000).
Références cadastrales : DS, 339, DS, 188, DS, 185.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MORTEAU CONSTRUCTIONS (SIREN 752148106, SIRET 75214810600012, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Les Fins (25500)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 504 m² · Variation nette totale : 1 504 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 504 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 504 m² | 1 504 m² |
| Total | 0 m² | 1 504 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 504 m² | 1 504 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 22 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 22 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 10 |
| 3 pièces | 8 |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 22 |
| Surface créée | 1 504 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 504 m² |
| Superficie du terrain | 5 002 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505624B0061
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 1 504 m²; la surface après travaux atteint 1 504 m². Le terrain couvre 5 002 m².
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