Permis de construire à Besancon (25000) - 3 697 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°02505623B0110 délivré le 2023/12/06 à Besancon autorise une extension de surface pour un programme de 8 249 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par ADOMA, le programme résidentiel autorise la construction de 3 697 m² sur 12 rue des Saint-Martin. Déposé en été 2023, autorisé le 6 décembre 2023 par la commune de Besancon. Implanté 12 rue des Saint-Martin, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par ADOMA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 236 logements sur une parcelle de 8 075 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1. La création de surface atteint 3 697 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 8 249 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 12 rue des Saint-Martin, Besancon (25000).
Références cadastrales : HM, 66.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ADOMA (SIREN 788058030, SIRET 78805803009579, APE 55.90Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Metz (57000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 5 631 m² · Surface après travaux (totale) : 8 249 m² · Variation nette totale : 2 618 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 5 631 m² | 3 697 m² | 0 m² | 1 079 m² | 0 m² | 2 618 m² | 8 249 m² |
| Total | 5 631 m² | 3 697 m² | 0 m² | 1 079 m² | 0 m² | 2 618 m² | 8 249 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 236 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 236 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 236 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 236 |
| Surface créée | 3 697 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 1 079 m² |
| Surface après travaux (totale) | 8 249 m² |
| Superficie du terrain | 8 075 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 juin 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505623B0110
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 3 697 m² et des démolitions de 1 079 m²; la surface après travaux atteint 8 249 m². Le terrain couvre 8 075 m².
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