Permis de construire à Besancon (25000) - 23 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°02505622B1068 délivré le 2023/04/14 à Besancon autorise une transformation avec extension pour un programme de 798 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI HOPPER 16, le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (80 m²). Déposé en hiver 2022, autorisé le 14 avril 2023 par la commune de Besancon. Implanté 64 Rue Battant, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI HOPPER 16.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 306 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 23 m², dont 40 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 712 m² d’habitation et 86 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 798 m².
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 64 Rue Battant, Besancon (25000).
Références cadastrales : AY, 32.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI HOPPER 16 (SIREN 820073542, SIRET 82007354200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Thonon-les-Bains (74200)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 775 m² · Surface après travaux (totale) : 798 m² · Variation nette totale : 23 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 689 m² | 23 m² | 40 m² | 0 m² | 40 m² | 23 m² | 712 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 86 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 86 m² |
| Total | 775 m² | 23 m² | 40 m² | 0 m² | 40 m² | 23 m² | 798 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 23 m² |
| Surface transformée | 40 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 798 m² |
| Superficie du terrain | 306 m² |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | transformation avec extension de surface |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | oui |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505622B1068
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 23 m² et des transformations pour 80 m²; la surface après travaux atteint 798 m². Le terrain couvre 306 m².
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