Permis de construire à Besancon (25000) - 223 m² destination Habitation autorisé en 2023
Le permis n°02505622B0127 délivré le 2023/01/26 à Besancon autorise une construction neuve pour un programme de 223 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI LE JARDIN DES SALAMANDRES, le programme résidentiel autorise la construction de 223 m² sur 9 CHE DU FORT DE BREGILLE. Déposé en été 2022, autorisé le 26 janvier 2023 par la commune de Besancon. Implanté 9 CHE DU FORT DE BREGILLE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI LE JARDIN DES SALAMANDRES.
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 1 730 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 223 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 223 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 CHE DU FORT DE BREGILLE, Besancon (25000).
Références cadastrales : CX, 183, CX, 100.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LE JARDIN DES SALAMANDRES (SIREN 953281367, SIRET 95328136700011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 223 m² · Variation nette totale : 223 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 223 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 223 m² | 223 m² |
| Total | 0 m² | 223 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 223 m² | 223 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 3 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Surface créée | 223 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 223 m² |
| Superficie du terrain | 1 730 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505622B0127
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 223 m²; la surface après travaux atteint 223 m². Le terrain couvre 1 730 m².
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