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Autorisation d’urbanisme PC n°02505621B0259 à BESANCON (25000) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505621B0259). Le projet est situé au 16 rue Andrey à BESANCON (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 2 décembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 2 décembre 2022, autorise la création de 126 logements sur une parcelle de 17 055 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La surface de plancher créée atteint 5 678 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 10 121 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 16 rue Andrey, BESANCON (25000).

Références cadastrales : BM, 117.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SAINT JEAN (SIREN 949621098, SIRET 94962109800019, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, catégorie de demandeur Promoteurs reconnus comme tels, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 10 121 m² · Variation nette totale : 3 817 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation1 235 m²5 678 m²2 645 m²60 m²0 m²8 263 m²9 498 m²
Services publics / intérêt collectif0 m²0 m²0 m²0 m²2 975 m²-2 975 m²-2 975 m²
Autres locaux non résidentiels5 069 m²0 m²330 m²1 801 m²0 m²-1 471 m²3 598 m²
Total6 304 m²5 678 m²2 975 m²1 861 m²2 975 m²3 817 m²10 121 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés126
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)126
Répartition par taille
1 pièce13
2 pièces53
3 pièces42
4 pièces16
5 pièces2

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés126
Logements supprimés1
Surface créée5 678 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée60 m²
Surface après travaux (totale)10 121 m²
Superficie du terrain17 055 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite623 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs reconnus comme tels
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2022/12/02

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505621B0259
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 2 décembre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BESANCON (25000). Les principaux éléments portent sur 126 logements, 5 678 m², 0 m² et parcelle de 17 055 m².