Permis de construire à Besancon (25000) - 228 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°02505621B0031 délivré le 2021/09/23 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 308 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par DUSSERT, le programme résidentiel autorise la construction de 308 m² sur Chemin de Montoille. Déposé en hiver 2021, autorisé le 23 septembre 2021 par la commune de BESANCON. Implanté Chemin de Montoille, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par DUSSERT.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 5 954 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : occupation personnelle · type d’habitation : résidence principale. La création de surface atteint 308 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 228 m² d’habitation et 80 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 308 m².
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de Montoille, Besancon (25000).
Références cadastrales : KW, 50.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DUSSERT (SIREN 478678642, SIRET 47867864200016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 308 m² · Variation nette totale : 308 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 228 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 80 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 80 m² | 80 m² |
| Total | 0 m² | 308 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 308 m² | 308 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 308 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 308 m² |
| Superficie du terrain | 5 954 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | occupation personnelle |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505621B0031
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 308 m²; la surface après travaux atteint 308 m². Le terrain couvre 5 954 m².
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