Permis de construire à Besancon (25000) - 2 633 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°02505620B0167 délivré le 2021/10/29 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 633 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par EDMP-ARA, le programme résidentiel autorise la construction de 2 633 m² sur 8 A1 Chemin des Monts de Bregil. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 29 octobre 2021 par la commune de BESANCON. Implanté 8 A1 Chemin des Monts de Bregil, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par EDMP-ARA.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 36 logements sur une parcelle de 4 612 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 2 633 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 633 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée. Le projet comporte une part de démolition (environ 6 % du volume autorisé).
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8 A1 Chemin des Monts de Bregil, Besancon (25000).
Références cadastrales : CS, 240, CS, 275, CS, 12.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EDMP-ARA (SIREN 879768224, SIRET 87976822400013, APE 41.10D, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité LYON (69007)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 728 m² · Surface après travaux (totale) : 2 633 m² · Variation nette totale : 1 905 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 728 m² | 2 633 m² | 0 m² | 728 m² | 0 m² | 1 905 m² | 2 633 m² |
| Total | 728 m² | 2 633 m² | 0 m² | 728 m² | 0 m² | 1 905 m² | 2 633 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 36 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 36 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 11 |
| 3 pièces | 15 |
| 4 pièces | 6 |
| 5 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 36 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 2 633 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 728 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 633 m² |
| Superficie du terrain | 4 612 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente - location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505620B0167
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 633 m² et des démolitions de 728 m²; la surface après travaux atteint 2 633 m². Le terrain couvre 4 612 m².
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