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Permis de construire à Besancon (25000) - 76 m² destination Habitation autorisé en 2021

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: oui

Le permis n°02505620B0142 délivré le 2021/05/06 à BESANCON autorise une transformation avec diminution de surface pour un programme de 605 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel engage d’abord la démolition d’environ 203 m² sur 69 RUE DE VESOUL. Il prévoit ensuite 76 m² de constructions neuves. Déposé à l'automne 2020, autorisé le 6 mai 2021 par la commune de BESANCON. Implanté 69 RUE DE VESOUL, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec réduction de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.

Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 544 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente - location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. La création de surface atteint 76 m², dont 439 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : oui. Projet mixte : 515 m² d’habitation et 90 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 605 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 69 RUE DE VESOUL, Besancon (25000).

Références cadastrales : HV, 268.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : LYON (69004).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 732 m² · Surface après travaux (totale) : 605 m² · Variation nette totale : -127 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation417 m²76 m²439 m²0 m²417 m²98 m²515 m²
Autres locaux non résidentiels315 m²0 m²0 m²203 m²22 m²-225 m²90 m²
Total732 m²76 m²439 m²203 m²439 m²-127 m²605 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Commerce22 m²
Total détail22 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés4
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)4
Répartition par taille
2 pièces1
3 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés4
Surface créée76 m²
Surface transformée417 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)605 m²
Superficie du terrain544 m²
Nombre de niveaux2
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite605 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2021/05/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505620B0142
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 76 m², des transformations pour 878 m² et des démolitions de 203 m²; la surface après travaux atteint 605 m². Le terrain couvre 544 m².

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