Permis de construire à Besancon (25000) - 1 120 m² destination Habitation autorisé en 2021
Le permis n°02505620B0095 délivré le 2021/03/10 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 1 120 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE DE CONTRUCTION VENTE LES HAUTS DU CHAPRAIS, le programme résidentiel autorise la construction de 1 120 m² sur 171 rue de Belfort. Déposé en été 2020, autorisé le 10 mars 2021 par la commune de BESANCON. Implanté 171 rue de Belfort, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE DE CONTRUCTION VENTE LES HAUTS DU CHAPRAIS.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 13 logements sur une parcelle de 1 407 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 77 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 120 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 120 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 15 % du volume autorisé).
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 171 rue de Belfort, Besancon (25000).
Références cadastrales : BR, 461.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE DE CONTRUCTION VENTE LES HAUTS DU CHAPRAIS (SIREN 897725230, SIRET 89772523000014, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 376 m² · Surface après travaux (totale) : 1 120 m² · Variation nette totale : 744 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 376 m² | 1 120 m² | 0 m² | 376 m² | 0 m² | 744 m² | 1 120 m² |
| Total | 376 m² | 1 120 m² | 0 m² | 376 m² | 0 m² | 744 m² | 1 120 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 13 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
| Collectif (hors résidence) | 10 |
| Répartition par taille | |
| 2 pièces | 3 |
| 3 pièces | 5 |
| 4 pièces | 2 |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 13 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 1 120 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 376 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 120 m² |
| Superficie du terrain | 1 407 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 octobre 2021. L’achèvement a été déclaré le 21 juillet 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 33 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505620B0095
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 1 120 m² et des démolitions de 376 m²; la surface après travaux atteint 1 120 m². Le terrain couvre 1 407 m².
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