Permis de construire à Besancon (25000) - 110 m² destination Habitation autorisé en 2020
Le permis n°02505620B0011 délivré le 2020/05/22 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 401 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SCI 13 B BRUAND, le programme résidentiel autorise la construction de 110 m² sur 13 B Rue Nicolas Bruand. Déposé en hiver 2020, autorisé le 22 mai 2020 par la commune de BESANCON. Implanté 13 B Rue Nicolas Bruand, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SCI 13 B BRUAND.
Ce permis de construire autorise la construction d’une maison individuelle sur une parcelle de 738 m². Les logements sont majoritairement de type individuels purs (environ 100 %). utilisation visée : non rempli · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3. La création de surface atteint 110 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 264 m² d’habitation et 137 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 401 m².
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 B Rue Nicolas Bruand, Besancon (25000).
Références cadastrales : BH, 463, BH, 460.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI 13 B BRUAND (SIREN 845206416, SIRET 84520641600016, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 291 m² · Surface après travaux (totale) : 401 m² · Variation nette totale : 110 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 154 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 264 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 137 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 137 m² |
| Total | 291 m² | 110 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 110 m² | 401 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 1 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel pur | 1 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 1 |
| Surface créée | 110 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 401 m² |
| Superficie du terrain | 738 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | un logement individuel |
| Utilisation visée | non rempli |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 février 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505620B0011
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 110 m²; la surface après travaux atteint 401 m². Le terrain couvre 738 m².
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