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Permis de construire à Besancon (25000) - 14 m² destination Habitation autorisé en 2020

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Le permis n°02505619B0144 délivré le 2020/02/24 à BESANCON autorise une transformation avec extension pour un programme de 231 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

le programme résidentiel met l’accent sur la reconversion (434 m²). Déposé à l'automne 2019, autorisé le 24 février 2020 par la commune de BESANCON. Implanté 103 Rue de Vesoul, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une réhabilitation avec extension. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par particuliers sans autre indication (sai).

Ce permis de construire autorise la création de 2 logements sur une parcelle de 505 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T5. La création de surface atteint 14 m², dont 217 m² issues de transformation. L’ampleur des créations est limitée. L’opération met l’accent sur la reconversion de l’existant. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 231 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée.

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 103 Rue de Vesoul, Besancon (25000).

Références cadastrales : HT, 9.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Particuliers sans autre indication (SAI). Localité du demandeur : Besancon (25000).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 226 m² · Surface après travaux (totale) : 231 m² · Variation nette totale : 5 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation168 m²14 m²217 m²9 m²159 m²63 m²231 m²
Autres locaux non résidentiels58 m²0 m²0 m²0 m²58 m²-58 m²0 m²
Total226 m²14 m²217 m²9 m²217 m²5 m²231 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Détail des transformations des locaux non résidentiels

DestinationTransformée
Entrepôt58 m²
Total détail58 m²

Répartition et typologies des logements

Total créés2
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)2
Répartition par taille
2 pièces1
5 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés2
Surface créée14 m²
Surface transformée159 m²
Surface supprimée9 m²
Surface après travaux (totale)231 m²
Superficie du terrain505 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationoui
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite231 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurParticuliers sans autre indication (SAI)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2020/02/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505619B0144
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 février 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 14 m², des transformations pour 434 m² et des démolitions de 9 m²; la surface après travaux atteint 231 m². Le terrain couvre 505 m².

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