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Autorisation d’urbanisme PC n°02505619B0100 à Besancon (25000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505619B0100). Le projet est situé au 56 Rue des Fluttes Agasses à Besancon (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 19 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 19 décembre 2019, autorise la création de 25 logements sur une parcelle de 2 670 m². La surface de plancher créée atteint 1 682 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 682 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 56 Rue des Fluttes Agasses, Besancon (25000).

Références cadastrales : BR, 20, BR, 21.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Plerin (22192).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 682 m² · Variation nette totale : 1 462 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation220 m²1 682 m²0 m²220 m²0 m²1 462 m²1 682 m²
Total220 m²1 682 m²0 m²220 m²0 m²1 462 m²1 682 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés25
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)25
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces14
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés25
Surface créée1 682 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée220 m²
Surface après travaux (totale)1 682 m²
Superficie du terrain2 670 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 682 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurNon déterminé (valeur par défaut à la création du permis)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2019/12/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 9 mars 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505619B0100
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 décembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Besancon (25000). Les principaux éléments portent sur 25 logements, 1 682 m², 0 m² et parcelle de 2 670 m².