Permis de construire à Besancon (25000) - 2 260 m² destination Habitation autorisé en 2019
Le permis n°02505618B0199 délivré le 2019/06/05 à Besancon autorise une construction neuve pour un programme de 2 260 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 2 260 m² sur 6B et Chemin des Monts de Bregil. Déposé en hiver 2018, autorisé le 5 juin 2019 par la commune de Besancon. Implanté 6B et Chemin des Monts de Bregil, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par sci ou autres supports de programmes de construction.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 19 logements sur une parcelle de 4 612 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 2 260 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 2 260 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 11 % du volume autorisé).
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 6B et Chemin des Monts de Bregil, Besancon (25000).
Références cadastrales : CS, 240, CS, 275, CS, 12.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : SCI ou autres supports de programmes de construction. Localité du demandeur : Sausheim (68391).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 493 m² · Surface après travaux (totale) : 2 260 m² · Variation nette totale : 1 767 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 493 m² | 2 260 m² | 0 m² | 493 m² | 0 m² | 1 767 m² | 2 260 m² |
| Total | 493 m² | 2 260 m² | 0 m² | 493 m² | 0 m² | 1 767 m² | 2 260 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 19 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 19 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 7 |
| 4 pièces | 9 |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 19 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 2 260 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 493 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 260 m² |
| Superficie du terrain | 4 612 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505618B0199
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 juin 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 260 m² et des démolitions de 493 m²; la surface après travaux atteint 2 260 m². Le terrain couvre 4 612 m².
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