Permis de construire à Besancon (25000) - 448 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02505618B0080 délivré le 2018/08/29 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 448 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par HABITAT 25, le programme résidentiel autorise la construction de 448 m² sur CHE DES MONTARMOTS. Déposé au printemps 2018, autorisé le 29 août 2018 par la commune de BESANCON. Implanté CHE DES MONTARMOTS, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par HABITAT 25.
Ce permis de construire autorise la création de 6 logements sur une parcelle de 11 233 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T4. La création de surface atteint 448 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 448 m². Le bâti est annoncé avec 1 niveau.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHE DES MONTARMOTS, Besancon (25000).
Références cadastrales : PY, 101.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT 25 (SIREN 272500018, SIRET 27250001800010, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité BESANCON (25041)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 448 m² · Variation nette totale : 448 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
| Total | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 6 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 6 |
| Répartition par taille | |
| 3 pièces | 3 |
| 4 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 6 |
| Surface créée | 448 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 448 m² |
| Superficie du terrain | 11 233 m² |
| Nombre de niveaux | 1 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 mai 2019. L’achèvement a été déclaré le 27 octobre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 17 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505618B0080
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 29 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 448 m²; la surface après travaux atteint 448 m². Le terrain couvre 11 233 m².
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