Permis de construire à Besancon (25000) - 1 477 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02505618B0037 délivré le 2018/08/20 à Besancon autorise une construction neuve pour un programme de 1 477 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE, le programme résidentiel autorise la construction de 1 477 m² sur 4 Rue Jean De Bry. Déposé au printemps 2018, autorisé le 20 août 2018 par la commune de Besancon. Implanté 4 Rue Jean De Bry, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 22 logements sur une parcelle de 1 645 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T3 et T2. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 1 477 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 477 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 9 % du volume autorisé).
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 4 Rue Jean De Bry, Besancon (25000).
Références cadastrales : HV, 23.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE (SIREN 529003634, SIRET 52900363400019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Lyon (69004)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 210 m² · Surface après travaux (totale) : 1 477 m² · Variation nette totale : 1 267 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 210 m² | 1 477 m² | 0 m² | 210 m² | 0 m² | 1 267 m² | 1 477 m² |
| Total | 210 m² | 1 477 m² | 0 m² | 210 m² | 0 m² | 1 267 m² | 1 477 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 22 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 22 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 1 |
| 2 pièces | 6 |
| 3 pièces | 10 |
| 4 pièces | 5 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 22 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 1 477 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 210 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 477 m² |
| Superficie du terrain | 1 645 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 1 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 45 mois 5 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505618B0037
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 1 477 m² et des démolitions de 210 m²; la surface après travaux atteint 1 477 m². Le terrain couvre 1 645 m².
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