Permis de construire à Besancon (25000) - 398 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02505618B0030 délivré le 2018/07/03 à Besancon autorise une extension de surface pour un programme de 424 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 398 m² sur VIGNES DE CHAUDANNE. Déposé au printemps 2018, autorisé le 3 juillet 2018 par la commune de Besancon. Implanté VIGNES DE CHAUDANNE, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une extension de surface. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par non déterminé (valeur par défaut à la création du permis).
Ce permis de construire autorise la création de 3 logements sur une parcelle de 2 242 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 2 logements. La création de surface atteint 398 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : oui. La surface de plancher après travaux est de 424 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux. L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 67 % du volume autorisé).
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : VIGNES DE CHAUDANNE, Besancon (25000).
Références cadastrales : IN, 15, IN, 247.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis). Localité du demandeur : Besancon (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 116 m² · Surface après travaux (totale) : 424 m² · Variation nette totale : 308 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 116 m² | 398 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 308 m² | 424 m² |
| Total | 116 m² | 398 m² | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 308 m² | 424 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 3 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 3 |
| Logements supprimés | 2 |
| Surface créée | 398 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 90 m² |
| Surface après travaux (totale) | 424 m² |
| Superficie du terrain | 2 242 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | travaux sur construction existante |
| Nature détaillée | extension de surface sans transformation |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505618B0030
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 398 m² et des démolitions de 90 m²; la surface après travaux atteint 424 m². Le terrain couvre 2 242 m².
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