Permis de construire à Besancon (25000) - 483 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02505617B0266 délivré le 2018/08/20 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 555 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LE BAS DE CHAILLUZ, le programme résidentiel autorise la construction de 555 m² sur Chemin des Bas de Chailluz. Déposé en hiver 2017, autorisé le 20 août 2018 par la commune de BESANCON. Implanté Chemin des Bas de Chailluz, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LE BAS DE CHAILLUZ.
Ce permis de construire autorise la création de 5 logements sur une parcelle de 0 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T5 et T4. La création de surface atteint 555 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 483 m² d’habitation et 72 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 555 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Bas de Chailluz, Besancon (25000).
Références cadastrales : PY, 566, PY, 562, PY, 567.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LE BAS DE CHAILLUZ (SIREN 819233131, SIRET 81923313100013, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 555 m² · Variation nette totale : 555 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 483 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 483 m² | 483 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 0 m² | 72 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 72 m² | 72 m² |
| Total | 0 m² | 555 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 555 m² | 555 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 5 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 5 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 2 |
| 5 pièces | 3 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 5 |
| Surface créée | 555 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 555 m² |
| Superficie du terrain | 0 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 1 mars 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0266
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 août 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 555 m²; la surface après travaux atteint 555 m². Le terrain couvre 0 m².
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