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Autorisation d’urbanisme PC n°02505617B0265 à BESANCON (25000) !

PC logements transformation avec extension de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505617B0265). Le projet est situé au 12 Chemin du Clos Paillard à BESANCON (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 13 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 13 juin 2018, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 3 639 m². La surface de plancher créée atteint 799 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec extension de surface. La surface de plancher après travaux est de 1 449 m².

Localisation du projet

Adresse : 12 Chemin du Clos Paillard, BESANCON (25000).

Références cadastrales : OW, 226.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE CLOS DE VALENTIN (SIREN 843813056, SIRET 84381305600010, APE 68.10Z, catégorie juridique 6599, catégorie de demandeur SCI de particuliers, localité ECOLE VALENTIN (25480)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 449 m² · Variation nette totale : 409 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²799 m²650 m²0 m²0 m²1 449 m²1 449 m²
Bureaux0 m²0 m²0 m²0 m²650 m²-650 m²-650 m²
Autres locaux non résidentiels1 040 m²0 m²0 m²390 m²0 m²-390 m²650 m²
Total1 040 m²799 m²650 m²390 m²650 m²409 m²1 449 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Individuel groupé12
Répartition par taille
3 pièces2
4 pièces1
5 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée799 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 449 m²
Superficie du terrain3 639 m²
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec extension de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsplusieurs logements individuels
Utilisation viséenon rempli
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxoui

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI de particuliers
Type principal logementsplusieurs logements individuels
Date d'autorisation2018/06/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505617B0265
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BESANCON (25000). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 799 m², 0 m² et parcelle de 3 639 m².