Permis de construire à Besancon (25000) - 2 481 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02505617B0237 délivré le 2018/06/13 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 481 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE, le programme résidentiel autorise la construction de 2 481 m² sur SOUS LES TILLEROYES. Déposé en hiver 2017, autorisé le 13 juin 2018 par la commune de BESANCON. Implanté SOUS LES TILLEROYES, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 42 logements sur une parcelle de 3 365 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 481 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 481 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : SOUS LES TILLEROYES, Besancon (25000).
Références cadastrales : MW, 410, MW, 421, MW, 415.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SMCI TRANSACTION SMCI PIERRE ET VIE SMCI GESTION SYNDIC SMCI SMART SMCI TERTIAIRE (SIREN 444473375, SIRET 44447337500020, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 481 m² · Variation nette totale : 2 481 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 481 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 481 m² | 2 481 m² |
| Total | 0 m² | 2 481 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 481 m² | 2 481 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 42 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 42 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 6 |
| 2 pièces | 17 |
| 3 pièces | 15 |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 42 |
| Surface créée | 2 481 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 481 m² |
| Superficie du terrain | 3 365 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 mars 2019. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 58 mois 17 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0237
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 481 m²; la surface après travaux atteint 2 481 m². Le terrain couvre 3 365 m².
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