Permis de construire à Besancon (25000) - 792 m² destination Habitation autorisé en 2018
Le permis n°02505617B0233 délivré le 2018/07/18 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 792 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
le programme résidentiel autorise la construction de 792 m² sur 19A a CHE DES MONTS BREGILLE HAU. Déposé en hiver 2017, autorisé le 18 juillet 2018 par la commune de BESANCON. Implanté 19A a CHE DES MONTS BREGILLE HAU, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par promoteurs (sai).
Ce permis de construire autorise la création de 8 logements sur une parcelle de 1 433 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 1 logement. La création de surface atteint 792 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 792 m². L’ampleur des démolitions est limitée. Le projet comporte une part de démolition (environ 13 % du volume autorisé).
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19A a CHE DES MONTS BREGILLE HAU, Besancon (25000).
Références cadastrales : CS, 233.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Catégorie du demandeur (maître d’ouvrage) selon Sitadel : Promoteurs (SAI). Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 188 m² · Surface après travaux (totale) : 792 m² · Variation nette totale : 604 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 188 m² | 792 m² | 0 m² | 188 m² | 0 m² | 604 m² | 792 m² |
| Total | 188 m² | 792 m² | 0 m² | 188 m² | 0 m² | 604 m² | 792 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 8 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 8 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 8 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 8 |
| Logements supprimés | 1 |
| Surface créée | 792 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 188 m² |
| Surface après travaux (totale) | 792 m² |
| Superficie du terrain | 1 433 m² |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 septembre 2019. L’achèvement a été déclaré le 24 août 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 23 mois 8 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0233
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 792 m² et des démolitions de 188 m²; la surface après travaux atteint 792 m². Le terrain couvre 1 433 m².
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