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Autorisation d’urbanisme PC n°02505617B0207 à Besancon (25000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505617B0207). Le projet est situé au 1A et Chemin de Vieilley à Besancon (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 21 septembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 21 septembre 2018, autorise la création de 36 logements sur une parcelle de 0 m². Par ailleurs, l’opération comprend la suppression de 8 logements. La surface de plancher créée atteint 1 904 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : oui. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 904 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 1A et Chemin de Vieilley, Besancon (25000).

Références cadastrales : BT, 364, BT, 363.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PIERRES ET TERRITOIRES DE FRANCE BFCA (SIREN 432138956, SIRET 43213895600086, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, catégorie de demandeur Promoteurs (SAI), localité Besancon (25000)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 904 m² · Variation nette totale : 1 404 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation500 m²1 904 m²0 m²500 m²0 m²1 404 m²1 904 m²
Total500 m²1 904 m²0 m²500 m²0 m²1 404 m²1 904 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés36
Répartition par typologie
En résidence36
Répartition par taille
1 pièce6
2 pièces15
3 pièces15

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés36
Logements supprimés8
Surface créée1 904 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée500 m²
Surface après travaux (totale)1 904 m²
Superficie du terrain0 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementsrésidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite1 904 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurPromoteurs (SAI)
Type principal logementsrésidence
Date d'autorisation2018/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505617B0207
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Besancon (25000). Les principaux éléments portent sur 36 logements, 1 904 m², 0 m² et parcelle de 0 m².