Permis de construire à Besancon (25000) - 364 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02505617B0180 délivré le 2017/11/09 à Besancon autorise une construction neuve pour un programme de 364 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par LES 4 VENTS, le programme résidentiel autorise la construction de 364 m² sur 27C Chemin de Vieilley. Déposé à l'automne 2017, autorisé le 9 novembre 2017 par la commune de Besancon. Implanté 27C Chemin de Vieilley, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par LES 4 VENTS.
Ce permis de construire autorise la création de 4 logements sur une parcelle de 1 274 m². Les logements sont majoritairement de type individuels groupés (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4. La création de surface atteint 364 m². L’ampleur des créations est limitée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 364 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.
Besancon compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 27C Chemin de Vieilley, Besancon (25000).
Références cadastrales : BT, 444.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES 4 VENTS (SIREN 823615307, SIRET 82361530700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Bonnay (25870)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 364 m² · Variation nette totale : 364 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 364 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 364 m² | 364 m² |
| Total | 0 m² | 364 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 364 m² | 364 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 4 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Individuel groupé | 4 |
| Répartition par taille | |
| 4 pièces | 4 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 4 |
| Surface créée | 364 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 364 m² |
| Superficie du terrain | 1 274 m² |
| Nombre de niveaux | 3 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | plusieurs logements individuels |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 avril 2018. L’achèvement a été déclaré le 16 février 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 58 mois 0 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0180
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 364 m²; la surface après travaux atteint 364 m². Le terrain couvre 1 274 m².
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