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Permis de construire à Besancon (25000) - 1 701 m² destination Habitation autorisé en 2017

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Le permis n°02505617B0146 délivré le 2017/11/08 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 155 m² de logements.

Présentation générale et nature du projet

Porté par SOCIETE EQUIPEMENT DEPARTEMENT DU DOUBS, le programme résidentiel autorise la construction de 2 155 m² sur 20 BOULEVARD CHARLES DE GAULL. Déposé en été 2017, autorisé le 8 novembre 2017 par la commune de BESANCON. Implanté 20 BOULEVARD CHARLES DE GAULL, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE EQUIPEMENT DEPARTEMENT DU DOUBS.

Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 23 logements sur une parcelle de 1 464 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T4 et T3. La création de surface atteint 2 155 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 1 701 m² d’habitation et 454 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 2 155 m².

BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 BOULEVARD CHARLES DE GAULL, Besancon (25000).

Références cadastrales : IK, 348.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE EQUIPEMENT DEPARTEMENT DU DOUBS (SIREN 775665359, SIRET 77566535900102, APE 42.99Z, catégorie juridique 5515, catégorie de demandeur EPL (ex SEM), localité BESANCON (25008)).

Caractéristiques détaillées

Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 2 155 m² · Variation nette totale : 2 155 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 701 m²0 m²0 m²0 m²1 701 m²1 701 m²
Autres locaux non résidentiels0 m²454 m²0 m²0 m²0 m²454 m²454 m²
Total0 m²2 155 m²0 m²0 m²0 m²2 155 m²2 155 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfoDémolieTransformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés23
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)23
Répartition par taille
2 pièces6
3 pièces8
4 pièces9

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés23
Surface créée2 155 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)2 155 m²
Superficie du terrain1 464 m²
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite2 155 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurEPL (ex SEM)
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/11/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 novembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 34 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505617B0146
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 155 m²; la surface après travaux atteint 2 155 m². Le terrain couvre 1 464 m².

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