Permis de construire à Besancon (25000) - 1 322 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02505617B0085 délivré le 2017/08/02 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 1 322 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE RESIDENCE L'EPSILON, le programme résidentiel autorise la construction de 1 322 m² sur 10 RUE FRANCOIS XAVIER BICHAT. Déposé au printemps 2017, autorisé le 2 août 2017 par la commune de BESANCON. Implanté 10 RUE FRANCOIS XAVIER BICHAT, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Les Hauts de Chazal.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE RESIDENCE L'EPSILON.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 42 logements sur une parcelle de 120 761 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 1 322 m². L’ampleur des créations est modérée. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 1 322 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 10 RUE FRANCOIS XAVIER BICHAT, Besancon (25000).
Références cadastrales : LZ, 59.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE RESIDENCE L'EPSILON (SIREN 832275135, SIRET 83227513500016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 0 m² · Surface après travaux (totale) : 1 322 m² · Variation nette totale : 1 322 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 322 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 322 m² | 1 322 m² |
| Total | 0 m² | 1 322 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 322 m² | 1 322 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 42 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 42 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 26 |
| 2 pièces | 16 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 42 |
| Surface créée | 1 322 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 1 322 m² |
| Superficie du terrain | 120 761 m² |
| Nombre de niveaux | 4 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 17 juillet 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 19 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0085
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 1 322 m²; la surface après travaux atteint 1 322 m². Le terrain couvre 120 761 m².
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