Permis de construire à Besancon (25000) - 3 211 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02505617B0080 délivré le 2017/11/06 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 3 497 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par CAP'150, le programme résidentiel autorise la construction de 3 497 m² sur 206-2 Route de Franois. Déposé au printemps 2017, autorisé le 6 novembre 2017 par la commune de BESANCON. Implanté 206-2 Route de Franois, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par CAP'150.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 151 logements sur une parcelle de 709 m². Une part notable est prévue en résidence (environ 100 %). utilisation visée : location · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T1 et T2. La création de surface atteint 3 497 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. Projet mixte : 3 211 m² d’habitation et 286 m² de locaux après travaux. La surface de plancher après travaux est de 3 497 m². Le bâti est annoncé avec 2 niveaux. L’ampleur des démolitions est modérée.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 206-2 Route de Franois, Besancon (25000).
Références cadastrales : LX, 169, LX, 195, LX, 166.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
CAP'150 (SIREN 838569481, SIRET 83856948100016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Valence (26006)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 772 m² · Surface après travaux (totale) : 3 497 m² · Variation nette totale : 2 725 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 3 211 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 211 m² | 3 211 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 772 m² | 286 m² | 0 m² | 772 m² | 0 m² | -486 m² | 286 m² |
| Total | 772 m² | 3 497 m² | 0 m² | 772 m² | 0 m² | 2 725 m² | 3 497 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 151 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| En résidence | 151 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 146 |
| 2 pièces | 4 |
| 3 pièces | 1 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 151 |
| Surface créée | 3 497 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 3 497 m² |
| Superficie du terrain | 709 m² |
| Nombre de niveaux | 2 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | résidence |
| Utilisation visée | location |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 9 août 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 14 mois 16 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505617B0080
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 3 497 m² et des démolitions de 772 m²; la surface après travaux atteint 3 497 m². Le terrain couvre 709 m².
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