Permis de construire à Besancon (25000) - 2 006 m² destination Habitation autorisé en 2017
Le permis n°02505616B0219 délivré le 2017/06/19 à BESANCON autorise une construction neuve pour un programme de 2 006 m² de logements.
Présentation générale et nature du projet
Porté par SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PARC SAINT MARTIN, le programme résidentiel autorise la construction de 2 006 m² sur 11 / rue des Saint- Martin. Déposé en hiver 2016, autorisé le 19 juin 2017 par la commune de BESANCON. Implanté 11 / rue des Saint- Martin, à Besancon (25000), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
L’opération consiste en une construction neuve. Il s’agit d’un programme résidentiel. Le projet est porté par SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PARC SAINT MARTIN.
Ce permis de construire autorise la réalisation d’un ensemble résidentiel de 39 logements sur une parcelle de 1 682 m². Le programme s’oriente vers de l’habitat collectif (environ 100 %). utilisation visée : vente · type d’habitation : résidence principale. La répartition des tailles met l’accent sur les T2 et T3. La création de surface atteint 2 006 m². L’ampleur des créations est importante. Recours à un architecte : non. La surface de plancher après travaux est de 2 006 m². Le bâti est annoncé avec 5 niveaux. La hauteur projetée est significative à l’échelle locale. L’ampleur des démolitions est modérée.
BESANCON compte 119 198 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres majeurs d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 11 / rue des Saint- Martin, Besancon (25000).
Références cadastrales : HN, 28, HN, 29.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PARC SAINT MARTIN (SIREN 832275325, SIRET 83227532500013, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité Besancon (25000)).
Caractéristiques détaillées
Surface avant travaux (totale) : 853 m² · Surface après travaux (totale) : 2 006 m² · Variation nette totale : 1 153 m²
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation nette | Après travaux |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 2 006 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 2 006 m² | 2 006 m² |
| Autres locaux non résidentiels | 853 m² | 0 m² | 0 m² | 853 m² | 0 m² | -853 m² | 0 m² |
| Total | 853 m² | 2 006 m² | 0 m² | 853 m² | 0 m² | 1 153 m² | 2 006 m² |
| Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette. | |||||||
Répartition et typologies des logements
| Total créés | 39 |
|---|---|
| Répartition par typologie | |
| Collectif (hors résidence) | 39 |
| Répartition par taille | |
| 1 pièce | 9 |
| 2 pièces | 15 |
| 3 pièces | 13 |
| 4 pièces | 2 |
Données techniques principales
| Destination principale | Habitation |
|---|---|
| Logements créés | 39 |
| Surface créée | 2 006 m² |
| Surface transformée | 0 m² |
| Surface supprimée | 0 m² |
| Surface après travaux (totale) | 2 006 m² |
| Superficie du terrain | 1 682 m² |
| Nombre de niveaux | 5 |
| Nature déclarée | nouvelle construction |
| Nature détaillée | nouvelle construction |
| Destination principale (normalisée) | Habitation |
| Type principal des logements | collectif hors résidence |
| Utilisation visée | vente |
| Type d’habitation | résidence principale |
| Extension | non |
| Surélévation | non |
| Création de niveaux | non |
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 novembre 2017. L’achèvement a été déclaré le 27 décembre 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 25 mois 21 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02505616B0219
- Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de construire pour des logements à Besancon (25000). Les travaux prévoient la création de 2 006 m² et des démolitions de 853 m²; la surface après travaux atteint 2 006 m². Le terrain couvre 1 682 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Besançon (25000)
Autres permis de construire de logements dans la commune
- 2025 - rue de vesoul - transformation sans extension ni diminution de surface - 53 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue Marulaz - transformation sans extension ni diminution de surface - 85 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue des Vignerons - extension de surface sans transformation - 174 m² Habitation
- 2025 - Rue Docteur Mouras - transformation sans extension ni diminution de surface - 88 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - chemin de la pleniere - nouvelle construction - 200 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - rue de vesoul - transformation sans extension ni diminution de surface - 143 m² Habitation
- 2025 - chemin des essarts - transformation avec extension de surface - 124 m² Hébergement hôtelier
- 2025 - Chemin des Montboucons - nouvelle construction - 89 m² Habitation