← Retour à la liste des autorisations sur la commune Besançon

Autorisation d’urbanisme PC n°02505616B0180 à BESANCON (25000) !

PC logements nouvelle construction Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505616B0180). Le projet est situé au 19 Chemin des Saulniers à BESANCON (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 7 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 7 mars 2017, autorise la création de 29 logements sur une parcelle de 1 491 m². La surface de plancher créée atteint 1 572 m². Le projet convertit 0 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : nouvelle construction et détaillée : nouvelle construction. La surface de plancher après travaux est de 1 572 m². Le bâti est annoncé avec 4 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 19 Chemin des Saulniers, BESANCON (25000).

Références cadastrales : HM, 6.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE CIVILE DES SAULNIERS (SIREN 823058565, SIRET 82305856500016, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, catégorie de demandeur SCI ou autres supports de programmes de construction, localité SAUSHEIM (68390)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 1 572 m² · Variation nette totale : 861 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation0 m²1 572 m²0 m²0 m²0 m²1 572 m²1 572 m²
Autres locaux non résidentiels711 m²0 m²0 m²711 m²0 m²-711 m²0 m²
Total711 m²1 572 m²0 m²711 m²0 m²861 m²1 572 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés29
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)29
Répartition par taille
1 pièce11
2 pièces7
3 pièces10
4 pièces1

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés29
Surface créée1 572 m²
Surface transformée0 m²
Surface supprimée0 m²
Surface après travaux (totale)1 572 m²
Superficie du terrain1 491 m²
Nombre de niveaux4
Nature déclaréenouvelle construction
Nature détailléenouvelle construction
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséevente - location
Type d’habitationrésidence principale
Extensionnon
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurSCI ou autres supports de programmes de construction
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2017/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 mars 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505616B0180
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à BESANCON (25000). Les principaux éléments portent sur 29 logements, 1 572 m², 0 m² et parcelle de 1 491 m².