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Autorisation d’urbanisme PC n°02505616B0106 à Besancon (25000) !

PC logements transformation avec diminution de surface Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de construire (dossier n°02505616B0106). Le projet est situé au 8 rue Nodier à Besancon (25000). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 23 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Ce permis de construire, délivré le 23 novembre 2016, autorise la création de 12 logements sur une parcelle de 450 m². La surface de plancher créée atteint 25 m². Le projet convertit 721 m² en surface habitable. Recours à un architecte : non. Nature du projet : travaux sur construction existante et détaillée : transformation avec diminution de surface. La surface de plancher après travaux est de 941 m². Le bâti est annoncé avec 3 niveaux.

Localisation du projet

Adresse : 8 rue Nodier, Besancon (25000).

Références cadastrales : AS, 27.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

HABITAT 25 (SIREN 272500018, SIRET 27250001800010, APE 68.20A, catégorie juridique 7371, catégorie de demandeur Organismes HLM, localité Besancon (25041)).

Caractéristiques détaillées

Surface après travaux (totale) : 941 m² · Variation nette totale : -107 m²

Surfaces par destination

DestinationAvantCrééeIssue transfoDémolieTransforméeVariation netteAprès travaux
Habitation792 m²25 m²721 m²71 m²721 m²-46 m²746 m²
Autres locaux non résidentiels256 m²0 m²0 m²61 m²0 m²-61 m²195 m²
Total1 048 m²25 m²721 m²132 m²721 m²-107 m²941 m²
Formules de calcul : Variation nette = Créée + Issue transfo − Démolie − Transformée ; Après travaux = Avant + Variation nette.

Répartition et typologies des logements

Total créés12
Répartition par typologie
Collectif (hors résidence)12
Répartition par taille
2 pièces8
3 pièces1
4 pièces3

Données techniques principales

Destination principaleHabitation
Logements créés12
Surface créée25 m²
Surface transformée721 m²
Surface supprimée71 m²
Surface après travaux (totale)941 m²
Superficie du terrain450 m²
Nombre de niveaux3
Nature déclaréetravaux sur construction existante
Nature détailléetransformation avec diminution de surface
Destination principale (normalisée)Habitation
Type principal des logementscollectif hors résidence
Utilisation viséelocation
Type d’habitationrésidence principale
Extensionoui
Surélévationnon
Création de niveauxnon

Faits clés

Surface construite195 m²
Destination principaleHabitation
Catégorie demandeurOrganismes HLM
Type principal logementscollectif hors résidence
Date d'autorisation2016/11/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 25 mars 2021.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02505616B0106
  • Code commune INSEE : 25056 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 23 novembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de construire à Besancon (25000). Les principaux éléments portent sur 12 logements, 25 m², 721 m² et parcelle de 450 m².